Les établissements publics en droit luxembourgeois : Une contribution à l'étude de la variété des personnes morales de droit public

• Date de parution : 16/01/2024
• Editeur : Legitech
• EAN : 9782919814831
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 206
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Relations et Droit international
• Prix littéraire(s) : (-)

DROIT LUXEMBOURGEOIS À l'instar des établissements publics, les oiseaux de paradis sur la couverture sont eux aussi de drôles d'oiseaux.
Ils illustrent bien la diversité et la variété des personnes morales de droit public au Grand-Duché de Luxembourg.
Il y a ceux, qui appartiennent à une... Voir plus

DROIT LUXEMBOURGEOIS À l'instar des établissements publics, les oiseaux de paradis sur la couverture sont eux aussi de drôles d'oiseaux.
Ils illustrent bien la diversité et la variété des personnes morales de droit public au Grand-Duché de Luxembourg.
Il y a ceux, qui appartiennent à une catégorie plus large et partagent des traits communs, ceux dont la structure et le fonctionnement ne s'expliquent que par leur histoire propre et ceux qui flottent librement au-dessus de la mêlée.
Ils ont tous en commun de poursuivre des missions d'intérêt général que le législateur leur a spécialement attribué en les dotant par ailleurs d'une certaine autonomie et de la personnalité juridique.
Cela étant dit, ils diffèrent plus qu'ils ne se ressemblent. La forme de l'établissement public est finalement malléable au point de pouvoir accueillir des spécimens tels que la Spuerkees, l'Université, la Banque centrale, la CNS, l'Office du Ducroire ou encore la Radio 100,7, pour ne citer que ces six parmi les cinquante-neuf en place.