L'épargne salariale prend une place de plus en plus
importante dans la vie de tous les jours. De plus en plus
d'entreprises et de plus en plus de salariés sont
concernés. Une loi récente (19 février 2001) maintenant
complétée par ses textes d'application a considérablement
modifié le fonctionnement quotidien du système avec la
volonté de favoriser son extension et son élargissement à
tous ceux qui ne l'utilisent pas encore ou qui n'en
profitent pas encore. Technique de management et de
relations humaines, démarche d'organisation de la société,
s'appuyant sur le droit du travail, le droit financier et
boursier, l'épargne salariale concerne tout le monde dans
l'entreprise.
Sommaire
Pourquoi cet ouvrage ?
Mais qu'est-ce que cette épargne salariale ?
Les mécanismes classiques de l'épargne salariale en
France, créées avant la loi du 19 février 2001 -
changements apportés
L'intéressement des salariés à l'entreprise
La participation des salariés aux résultats de
l'entreprise
Le Plan d'Epargne d'Entreprise (PEE)
Les nouveautés propices au développement de l'épargne
salariale dans les petites entreprises
Le Plan d'Epargne Interentreprise (PEI)
Les Provisions Pour Investissement (PPI)
La réouverture des plans d'épargne (PEE, PEI, PPESV,
PPESVI) aux mandataires sociaux et chefs d'entreprises de
cent salariés au plus
Les encouragements à l'investissement à long terme et
aux investissements solidaires
Le Plan Partenarial d'Epargne Salariale Volontaire
(PPESV), Plan Partenarial d'Epargne Salariale Volontaire
Interentreprise (PPESVI)
Les placements solidaires
Le renforcement des droits des salariés dans
l'entreprise - Le développement de l'actionnariat
Les mesures diverses
Les dispositions les plus spécifiquement prises pour
renforcer les droits des salariés
L'actionnariat et le seuil de nomination éventuelle
d'administrateurs salariés
Le développement de l'actionnariat
Conclusion : l'avenir de l'épargne salariale
Quelques caractéristiques supplémentaires de l'épargne
salariale ?
Quel est le nouveau point de départ ?
Vers un développement du marché ?
Mais pourquoi organiser des mécanismes d'épargne
salariale dans les entreprises ?
Annexes
Bibliographie
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