Cet ouvrage a pour objet de rassembler les dispositions législatives et règlementaires du HSE applicables à une entreprise type. Il contient donc les dispositions :
- du code de l'environnement ;
- du code de l'énergie ;
- du code la santé publique ;
- du code de la construction ;
- du code des transports ;
- du code de la route ;
- de la quatrième partie du code du travail et ;
- les textes d'application ;
- les règlements européens et les conventions internationales relatives à l'environnement, l'énergie, la sécurité industrielle, la sécurité et la santé des travailleurs.
Il contient des également des récapitulatifs très utiles :
- la liste des documents et enregistrements à détenir ;
- la liste des contrôles périodiques à effectuer ;
Et la trame de documents obligatoires :
- registre de déchets ;
- liste des ESP ;
- recensement des GESF et SAO.
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