La matière du droit de l'enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.
Fruit d'une histoire jalonnée de conflits, l'organisation de l'école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture baroque est d'autant plus difficile à saisir qu'elle est en constante évolution. L'inflation législative n'a pas épargné le droit de l'enseignement. Les textes fondateurs - loi du pacte scolaire, décret « missions » ou décret « paysage » - s'enchevêtrent avec des législations éparses.
L'ambition de cet ouvrage est d'offrir une présentation systématique du droit de l'enseignement pour permettre au lecteur de se retrouver dans le flux des règles qui en relèvent. Tant l'enseignement obligatoire que l'enseignement supérieur y sont étudiés. Une place importante est réservée à l'analyse de la jurisprudence, celle-ci permettant d'éclairer diverses zones d'ombres de cette branche du droit souvent laissée en friche par la doctrine.
L'ouvrage se veut utile pour le praticien qu'il soit avocat, directeur d'école ou agent de l'administration. Il se veut également pertinent pour quiconque s'intéresse aux questions scolaires.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Les meilleurs albums, romans, documentaires, BD à offrir aux petits et aux plus grands
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
L’écrivain franco-vénézuélien Miguel Bonnefoy poursuit l’exploration fantasmagorique de sa mémoire familiale...
