Décret du 15 août 1851, sur le service à bord des batiments de la flotte

• Date de parution : 31/07/2023
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329980621
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 468
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Décret sur le service à bord des batiments de la flotte 15 août 1851 : annoté de toutes les dispositions qui ont modifié ce décret jusqu'à ce jour (août 1863) / Ministère de la marine et des colonies

Date de l'édition originale : 1864

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de... Voir plus

Décret sur le service à bord des batiments de la flotte 15 août 1851 : annoté de toutes les dispositions qui ont modifié ce décret jusqu'à ce jour (août 1863) / Ministère de la marine et des colonies

Date de l'édition originale : 1864

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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