Édition au 15 janvier 2010 Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires (communes ou spécifiques) relatives à :
- l'élection des députés, des conseillers généraux et des conseillers municipaux ;
- l'élection des sénateurs des départements ;
- les dispositions spécifiques aux députés élus par les Français établis hors de France ;
- l'élection des conseillers régionaux et des conseillers à l'Assemblée de Corse ;
Les dispositions applicables :
- à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna ;
Les dispositions particulières :
- à Mayotte, à Saint-Barthélémy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon ;
Les dispositions applicables :
- aux consultations organisées en application des articles 72-4 et 73 de la Constitution ;
- la Commission prévue par l'article 25 de la Constitution ;
Les annexes comportent le tableau des circonscriptions électorales :
- des départements ;
- de la Nouvelle-Calédonie et des collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution ;
- des français établis hors de France.
Elles comportent également le tableau des secteurs pour l'élection - des membres du conseil de Paris ;
- des conseillers municipaux de Lyon ;
- des conseillers municipaux de Marseille.
Ainsi que :
- la répartition des sièges de sénateurs entre les séries ;
- pour l'élection des sénateurs, le nombre de sénateurs représentant les départements ;
- l'effectif des conseils régionaux et le nombre de candidats par section départementale.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
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