Traité des droits, privileges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes

• Date de parution : 14/04/2023
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329901190
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 780
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Traité des droits, privileges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes & gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris. Avec le recueil de leurs chartres et titres . Par M. Simon-François Langloix, notaire, syndic en la presente année.

Date de l'édition originale :... Voir plus

Traité des droits, privileges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes & gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris. Avec le recueil de leurs chartres et titres . Par M. Simon-François Langloix, notaire, syndic en la presente année.

Date de l'édition originale : 1738

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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