Règlement d'administration publique relatif à la police des eaux de la rivière d'Iton : et de ses affluents, en révision de l'ordonnance royale du 31 juillet 1833

• Date de parution : 01/09/2019
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329311807
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 94
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Règlement d'administration publique relatif à la police des eaux de la rivière d'Iton et de ses affluents [en révision de l'ordonnance royale du 31 juillet 1833] / Ponts et chaussées, Département de l'Eure Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de... Voir plus

Règlement d'administration publique relatif à la police des eaux de la rivière d'Iton et de ses affluents [en révision de l'ordonnance royale du 31 juillet 1833] / Ponts et chaussées, Département de l'Eure Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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