Titre: Execution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme Theme1:
Droit - Droit européen - Droit institutionnel Theme2: Résumé: La phase de
l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme a longtemps
été négligée par la doctrine. Elle représente pourtant un des aspects
fondamentaux de la protection internationale des droits de l'homme. En effet,
si les arrêts de la Cour ne sont pas exécutés, le constat de violation qu'ils
contiennent n'a que peu d'utilité pour la victime et pour la société en
général. La présente étude expose les différentes facettes de l'exécution
(procédure, obligations des Etats, casuistique et réforme). Elle s'efforce
d'identifier, dans la pratique du Comité des Ministres et de la Cour, les
principes qui gouvernent la phase de l'exécution et de les présenter comme
faisant partie d'un système reposant sur un cadre juridique solide. L'analyse
du problème de l'exécution s'avère particulièrement importante dans le cadre de
la réforme de la Cour. En effet, la mauvaise exécution des arrêts est une des
causes de l'afflux massif de nouvelles requêtes et de la surcharge de la Cour.
La question de l'exécution des arrêts de la Cour est donc d'une actualité
certaine, alors que la Suisse, qui prendra la présidence du Conseil de l'Europe
en novembre 2009, a annoncé son intention d'organiser au début de l'année 2010
une conférence interministérielle consacrée à l'avenir de la Cour.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
