Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes :
- le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ;
- le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM.
Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment :
- la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ;
- la Charte des investissements et son décret d'application du 18 février 2004 ;
- les conventions fiscales en vigueur au Congo.
La présente édition a été mise à jour de la loi n°09-012 du 29 décembre 2009 portant loi de finances pour l'année 2010.
Afin de compléter cette édition, le site www.droit-afrique.com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement, des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale congolaise, ainsi qu'un annuaire d'avocats et conseils juridiques.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
