Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine a été réalisée grâce au concours de la Direction Générale des Impôts et des Domaines.
Elle regroupe les textes suivants, mis à jour de la loi n°2012-11 du 30 décembre 2012 arrêtant le budget de l'État pour l'année 2013 :
- le Code général des impôts ;
- le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ;
- les conventions fiscales ;
- la charte des investissements ;
- le Code des avantages fiscaux ;
- les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier ainsi que de la loi relative aux minerais radioactifs ;
- ainsi que la fiscalité des marchés publics.
Afin de compléter cette édition, le site www.droit-afrique.com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale centrafricaine.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
80 ans après, il est toujours essentiel de faire comprendre cet événement aux plus jeunes
Selma ne vit que pour les chevaux et c’est à travers eux qu’elle traverse cette période violente si difficile à comprendre pour une adolescente...
"Osons faire des choses qui sont trop grandes pour nous", suggère Maud Bénézit, dessinatrice et co-scénariste de l'album
"L’Antiquité appartient à notre imaginaire", explique la romancière primée cette année
