Le Code Général des Impôts du Bénin résulte de la compilation des deux textes suivants :
- la loi n°64-35 du 31 décembre 1964 portant codification des droits, impôts et taxes fiscales d'enregistrement, de timbre, de publicité foncière et hypothécaire et sur les revenus des capitaux mobiliers ;
- l'ordonnance n°2-PR/MFAE du 10 janvier 1966 portant codification des impôts directs et indirects.
La présente édition a été mise à jour de la loi n°2012-42 du 28 décembre 2012 portant loi de finances pour la gestion 2013. Elle est complétée des principaux textes d'application du Code, ainsi que des conventions fiscales, des incitations aux investissements, de la fiscalité minière, etc.
Afin de couvrir l'ensemble du système fiscal béninois, le Code est suivi des principaux décrets d'applications et textes fiscaux non codifiés, notamment les conventions internationales signées par le Bénin, le Code des investissements ou le régime des écotaxes.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
