Dans un secteur où les conflits sont fréquents, cet ouvrage aide à maîtriser l'art de la résolution des litiges dans le secteur assurantiel. L'auteur y explore en détail
trois modes de règlements : amiable, judiciaire et disciplinaire.
Les litiges dans le domaine de l'assurance peuvent advenir à plusieurs stades de la relation contractuelle entre assureur et assuré, de la conclusion du contrat à la gestion du sinistre.
Ils sont fréquents dans le contentieux de la responsabilité et de l'indemnisation
des victimes. Leur règlement s'avère très complexe et spécifique.
Connaître le déroulement des procédures est donc nécessaire pour gérer au mieux l'aspect précontentieux et piloter les dossiers lorsque des suites
judiciaires sont inévitables.
L'ouvrage présente les spécificités du contentieux de l'assurance en examinant
l'ensemble des sources de litiges nées de la distribution des produits d'assurance, de la conclusion du contrat, de l'assurabilité du risque, de la prime d'assurance et du règlement du sinistre notamment.
Il répond à de nombreuses questions pratiques, parmi lesquelles :
- Comment régler amiablement un litige d'assurance ?
- Quel est le rôle du juge dans l'interprétation du contrat d'assurance ?
- Comment la victime peut-elle agir directement contre l'assureur du responsable ?
- Quel est le régime des prescriptions applicables ?
- Quels sont les modes d'administration de la preuve ?
- Comment la procédure disciplinaire menée par l'ACPR se déroule-t-elle ?
- Comment les Fonds de Garantie prennent-ils le relais des assureurs ?
Destiné aux praticiens - assureurs, magistrats, juristes d'entreprises et avocats - ce livre vise à faciliter la résolution amiable ou judiciaire des contentieux liés à la distribution et à l'exécution du contrat d'assurance, en tenant compte des évolutions jurisprudentielles.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
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