Droit

Livres (32711)

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  Traité des assurances maritimes, du délaissement et des avaries. Tome 1 Droz Alfred

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  Traité des assurances maritimes, du délaissement et des avaries. Tome 2 Droz Alfred

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  La Loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux survivant Dubois A.

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  Manuel du service prévôtal aux armées Dubard R-J-A.

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  Petit traité juridique sur les enfants martyrs Dubois Marin

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  Programme du cours de droit romain. Introduction, personnes, droits réels, successions, actions Dubois Ernest

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  Sur les privilèges et hypothèques accordés à l'État, aux communes et aux établissements publics : sur les biens de leurs comptables avec un essai sur le privilège du fisc dans la législation romaine Du Boys Ch

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  Thèse de doctorat. De la Représentation en justice en droit romain. Des Autorisations de plaider : nécessaires aux communes et aux établissements publics en droit français. Faculté de droit de Paris Du Boys Andre

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  Du Mariage, examen comparatif des principes qui le régissent suivant le Code civil français : le droit romain, le droit canonique et la législation des États modernes Duchesne J.-B.

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  Législation de l'arriéré, 1801-1809 : Observations sur une des questions traitées par M. le Comte de Lanjuinais Dubost C.

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  De la responsabilité du préposant à raison des faits et des actes de son institor en droit romain : Du régime forestier et des bois communaux en droit français Brasseur Charles

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  Les accidents du travail pendant la guerre : Ouvriers mobilisés, feu de l'ennemi, travailleurs agricoles, ouvriers requis Jade Jean

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  La Bonorum possessio sous les empereurs romains depuis le commencement du IIe siècle : jusqu'à Justinien exclusivement Flach Jacques

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  Introduction historique à l'étude du Code civil. 1er examen, notions abrégées sur les sources : du droit civil français, notions générales sur l'organisation actuelle des grands pouvoirs publics Folleville Daniel

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  Examen sur le droit administratif Degouy L.-J.-Horace

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  Plus de lois de sûreté générale. Pétitions adressées au Sénat par le mendiant en habit noir : de la Chambre des représentants belges Roustan Fortune

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  Thèse de doctorat en droit. Le budget de la province de Lorraine et Barrois : sous le règne nominal de Stanislas, 1737-1766, d'après des documents inédits Pierre Boye

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  Précis de l'ancien droit coutumier français Giraud Charles

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  Corps universel de droit civil français. Tome 2 Deleurie F.-L.

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  Corps universel de droit civil français. Tome 1. Partie 1 Deleurie F.-L.

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  Le droit des femmes et le mariage, études critiques de législation comparée Bridel Louis

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  De la Bonne foi dans les contraventions Lajoye Raoul

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  Études sur le code pénal. Nouvelle édition : suivie d'un aperçu historique sur l'ordonnance criminelle de 1670 Lajoye Raoul

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  Examens des surnuméraires de l'enregistrement et des domaines Imp. De Courbet

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  Traité pratique des douanes. Année 1863 Delandre A.

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  Traité pratique des douanes. Année 1862 Delandre A.

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  Traité pratique des douanes. Année 1873-1875 Delandre A.

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  Traité pratique des douanes. Année 1861 Delandre A.

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  Traité pratique des douanes. Année 1859 Delandre A.

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  Traité pratique des douanes. Année 1860 Delandre A.

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  De la Réforme hypothécaire Fouet De Conflans

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  Étude sur les associations commerciales en participation, leurs caractères distinctifs Folleville Daniel

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  Le Sursis et le pardon en Angleterre Lajoye Raoul

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  Transport par chemin de fer des marchandises et des voyageurs Alexandre Brun

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  Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857 Foucher Victor

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  Points fondamentaux de la législation des mines, minières et carrières Fooz J-H-N.

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  Congrès international de la propriété foncière, Paris, 11-13 juin 1900 : Documents, rapports, comptes rendus, mémoires et notes Imp. De P. Dupont

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  Le guide pratique des indemnisés, ayant-cause, créanciers, contenant la loi sur l'indemnité : 2e édition Sanson

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  Les diverses législations de l'Europe concernant les sociétés coopératives Hubert-Valleroux P.

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  Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du royaume d'Espagne Foucher Victor