Cet ouvrage est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines. Il sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace.
Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme.
Loin d'idéaliser les solutions du passé, cet ouvrage s'intéresse aux évolutions actuelles et futures du droit pénal en prenant en compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne. Ses perspectives de développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées.
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
- Les sources de la responsabilité pénale.
- Les sources officielles - Les sources officieuses.
- Les conditions de la responsabilité pénale.
- Les préalables - L'établissement de la responsabilité pénale - Les conséquences.
- L'application de la loi pénale.
- Dans le temps - Dans l'espace.
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Dernière réaction par Jean-Thomas ARA il y a 4 jours
Dernière réaction par RC de la Cluzze il y a 9 jours
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