Droit

Livres (32711)

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  Code de justice militaire pour l'armée de terre 9 juin 1857. Annexes, formules, modèles H. Charles-Lavauzelle

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  Les affranchissements de la main-morte dans le bailliage d'Amont en Franche-Comté Jules Finot

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  Faculté de droit de Paris. L'Adultère à Rome avant et sous la loi Julia. Thèse pour le doctorat Joseph Chailley-Bert

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  Droit des fonctionnaires civils de requérir la gendarmerie & la troupe, cas de troubles et d'émeutes H. Charles Lavauzelle

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  Guide des candidats aux emplois de commissaire de police ou d'inspecteur, police des chemins de fer H. Charles-Lavauzelle

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  Loi du 23 janvier 1873 sur l'ivresse publique 4e édition Charles-Lavauzelle H

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  Programme des connaissances exigées des chefs de bataillon d'escadrons ou majors : capitaines, officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire Charles-Lavauzelle H

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  Le risque entrepreneurial Renaud Mortier

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  Des conditions du mariage en France et en Germanie, IXe-XIe siècle Joseph Depoin

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  Cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de travaux : constructions militaires du 1er juillet 1909 Charles-Lavauzelle H

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  Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 : et décrets d'administration publique. Loi 30 juin 1899, Accidents dans les exploitations agricoles Chevalier Et Riviere

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  La mainmorte dans la terre de l'abbaye de Luxeuil Jules Finot

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  Code du travail annoté (édition 2022/2023) Christophe Rade

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  Code civil annoté (édition 2023) Nicolas Damas

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  Location saisonnière : gérez et rentabilisez votre bien, investir en meuble (édition 2021)

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  Économie circulaire : passez à l'action ; la loi du 10 février 2020 décryptée et illustrée

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  Guide des procedures d urgence 2019 2020

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  Les nouvelles figures contractuelles Fanny Rogue

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  Revue camerounaise de droit et de sciences politiques ; Janus 1

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  Pratique professionnelle de l avocat (4eme edition) Goudineau/Woog/Sari

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  Institutions juridictionnelles : à jour de la réforme de la justice 2019 (19e édition) Bernard Beignier

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  Gérer une association culturelle Fanny Schweich

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  La rupture du contrat à l'initiative du salarié : La période d'essai Sandra Limou

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  Le patrimoine professionnel 2023 Les Specialistes De

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  Lessentiel du droit adminstratif. fiches de cours et cas pratiques corriges. 2e edition Stephane Elshoud

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  Fiches de droit penal special. rappels de cours et exercices corriges Clement/Vicentini

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  Les mesures privatives de liberté avant jugement : Regard porté sur le droit haïtien à la lumière du droit français Guerby Blaise

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  Code de procédure pénale (édition 2024) Philippe Conte

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  Code de la cybersécurité : annoté et commenté (édition 2022) Nicolas Catelan

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  Accompagner la perte d'autonomie (édition 2022) Le Particulier Editions

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  La fuite en matière pénale Meryl Recotillet

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  Le droit du voisinage Christian Toulza

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  L'usufruit successif Vincent Bonnet

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  Fusion, scission et apport partiel d'actifs

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  Droit de la famille Patrice Hilt

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  Travaux dirigés ; d'introduction au droit et au droit civil (4e édition) Pascale Ancel

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  Introduction generale au droit Fabre-Magnan/Brunet

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  Reseaux d'entreprise en droit du travail - prix de these (ex-aequo) de l'association francaise de dr Peskine E.

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  Le droit des successions au congo - vol02 - tome ii Auguste Iloki

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  Le droit des successions au congo - vol01 - l'ouverture de la succession. la qualite d'heritier. les Auguste Iloki