Tous les auteurs sont un jour ou l'autre confrontés à certaines interrogations concernant la question de leur succession, et les auteurs de bandes dessinées n'échappent pas à cette règle délicate.
Que deviendront, après leur mort, leur patrimoine, leurs oeuvres, leurs personnages, leurs originaux, leurs droits d'auteur y compris leur droit moral ? Quels seront les droits transmis à leurs héritiers ? Comment sera évaluée la valeur fiscale des originaux, du patrimoine immatériel transmis ? Comment s'assurer que leur succession soit optimale tant au niveau juridique que fiscal ? Que se passera-t-il en cas de conflit d'intérêt entre leurs héritiers ?
Ce mémoire a pour objectif d'assister l'expert-comptable dans sa mission de conseil en répondant aux problématiques ci-dessus exposées et offre une véritable étude de réflexion pour les héritiers ayant droit.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
