Le droit de la circulation routière a connu de nombreux développements ces dernières années, tant au niveau législatif belge qu'au niveau européen. La jurisprudence belge a également fortement évolué en matière de droit du contrat d'assurance automobile.
Les auteurs de ce Précis se sont attachés à décrire de manière très didactique et complète toutes les facettes de cette matière.
Dans une première partie, ils exposent les règles qui gouvernent la police de la circulation routière, notamment :
- le rôle et les compétences de la police de la circulation routière.
- les différents types d'infractions.
- les conditions de forme et de fond des procès-verbaux.
- les modifications récentes du Code de la route.
- la formation à la conduite.
- les peines applicables dans cette matière.
- la compétence du tribunal de police et la procédure devant celui-ci.
La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile automobile : l'obligation d'assurance, le défaut d'assurance et les responsabilités couvertes font l'objet d'un examen approfondi. Par ailleurs, les auteurs n'ont pas négligé de commenter le rôle important que jouent les conventions collectives Assuralia. Enfin, le fonctionnement du Fonds commun de garantie fait également l'objet d'un chapitre.
Cet ouvrage constituera sans nul doute un guide précieux pour tout praticien souhaitant appréhender les aspects multiples du droit de la circulation routière.
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