La présente thèse est la première étude doctrinale des promesses de cession forcée de l'ensemble des actions du promettant. Celles-ci sont généralement conclues dans le cadre des pactes d'actionnaires et comprennent les clauses de good or bad leaver, celles de drag-along, celles de buy or sell, les promesses activées par un changement de contrôle, et les promesses-sanctions activées par la violation d'une obligation principale.
L'objet de cette thèse est de démontrer que la promesse de cession forcée est une notion à part entière visant à affecter en garantie l'obligation éventuelle de cession pour couvrir un risque sociétaire. Si ce risque se réalise, la promesse est activée et le promettant pourra être évincé de la société par une simple levée d'option. Ce constat est lourd de conséquences tant sur le plan théorique que pratique. L'originalité, l'importance et la complexité de la notion sont mis en lumière. Il en découle une édification de son régime.
Points forts
Prix de thèse de la Revue des contrats
Prix de thèse Émile Tyan
Directeur de thèse : Hervé Lécuyer
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
