"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
Les collectivités territoriales bénéficient directement ou indirectement de la collaboration occasionnelle de très nombreux bénévoles.
Elles le font fréquemment, sans en avoir forcément conscience, et parfois même à leur insu. Or il est déterminant que les responsables locaux connaissent précisément les critères qui permettent d'identifier les situations dans lesquelles le concours d'un bénévole peut être qualifié de collaboration occasionnelle à un service public local. En effet, les dommages subis ou causés par les collaborateurs occasionnels entraînent la mise en jeu de la responsabilité de la collectivité concernée même si celle-ci n'a commis aucune faute.
Cet ouvrage permet ainsi de connaître les différentes hypothèses de collaboration occasionnelle à un service public local, ainsi que l'ensemble de ce régime juridique spécifique. Il contient aussi de nombreux conseils concernant, par exemple, l'assurance des collectivités en la matière ou le conventionnement possible avec certains bénévoles. Une dizaine de documents annexes pratiques complètent cette étude exhaustive sur les collaborateurs bénévoles des collectivités locales.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !