Le guide de la gouvernance des sociétés

• Date de parution : 01/06/2016
• Editeur : Dalloz
• EAN : 9782247152728
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 478
• Collection : GUIDES DALLOZ
• Genre : Droit
• Thème : Droit commercial et des sociétés
• Prix littéraire(s) : (-)

La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes. A la norme juridique proprement dite, législative et jurisprudentielle, s'ajoute le droit « doux » (soft law), ensemble de bonnes pratiques regroupées dans des codes élaborés par des organisations professionnelles... Voir plus

La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes. A la norme juridique proprement dite, législative et jurisprudentielle, s'ajoute le droit « doux » (soft law), ensemble de bonnes pratiques regroupées dans des codes élaborés par des organisations professionnelles et complétées par les attentes des investisseurs. Le présent ouvrage est issu de l'expérience du certificat d'administrateur de sociétés créé en 2010 par l'Institut français des administrateurs (Ifa) et Sciences Po. Il s'adresse aux administrateurs de sociétés en poste, à des cadres dirigeants et à tous ceux (entrepreneurs, consultants, juristes) qui souhaitent à un moment de leur carrière devenir administrateurs de sociétés ou que leurs fonctions conduisent à prendre cette responsabilité. Il vise à mettre en perspective des notions que la plupart du temps ils ont rencontré et pratiqué au cours de leur vie professionnelle.
Le propos est largement consacré aux sociétés cotées, mais ne se limite pas à elles. Peu nombreuses, elles font l'objet d'une réglementation particulièrement complexe. Elles ont développé et codifié les bonnes pratiques de gouvernance qui complètent le droit des sociétés. Les sociétés non cotées - groupes familiaux, mutuelles et coopératives, entreprises de taille intermédiaire et même sociétés du secteur public -s'inspirent de ces règles pour organiser leur propre gouvernance. Les caractéristiques et les règles spécifiques à ces dernières catégories sont aussi abordées. Des indications sont également données sur les grands principes applicables à la matière dans les droits de certains pays européens.
Pascal Durand-Barthez, avocat spécialisé dans les questions de gouvernance, a été notamment directeur juridique de GEC-Alsthom, directeur juridique et secrétaire du Conseil d'administration d'Alcatel avant de rejoindre le barreau comme avocat Of Counsel auprès du cabinet Linklaters (2007-2013). Il est secrétaire général du Haut comité de gouvernement d'entreprise (Afep-Medef).Diplômé de Sciences Po et docteur en droit, il a écrit sur des questions de droit des affaires internationales, et enseigne notamment à HEC Paris et Sciences Po.