Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n´échappent pas à cette lame de fond. Qu´en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. En effet, outre son aptitude naturelle à saisir les avancées technologiques, elle a toujours fait preuve d´une étonnante plasticité pour s´adapter aux évolutions techniques, que ce soit spontanément ou sous la contrainte.
Aujourd´hui, cependant, le changement est plus profond, plus structurant. La propriété intellectuelle est désormais affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. Le numérique engendre de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont alternativement - ou cumulativement - sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l´intelligence artificielle (pour ne citer que cet exemple) éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l´exploitation.
Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le nouveau droit voisin de l´éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l´Open data) et de nouveaux modes d´exploitation (avec la blockchain). Enfin, le numérique oblige à repenser, voire à réinventer, les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon.
Ces bouleversements sont transversaux à la matière ; ils impactent tant la propriété littéraire et artistique que la propriété industrielle.
C´est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd´hui renouvelée par le numérique.
Cet ouvrage du CUERPI a pour objectif de mieux cerner ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s´inscrit dans la continuité des travaux du CRJ et de l´Université de Grenoble-Alpes sur le numérique (Séminaire international, Smart contracts, 16 mars 2018 Workshop : Intelligence Artificielle, quelles interactions avec les sciences humaines et sociales ? 12 juillet 2018 ;
La démocratie sociale à l´ère numérique, regards croisés autour du numérique, 21 mars 2019).
Il s´adresse, comme d´habitude, à tous ceux qui, en France ou audelà, s´intéressent à la propriété intellectuelle : praticiens (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes d´entreprise), universitaires, étudiants de Master et doctorants.
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