Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
L'avis à tiers détenteur constitue une procédure de recouvrement forcé des créances de l'administration fiscale, dont le régime juridique n'est principalement défini que par deux articles du Livre des procédures fiscales.
Ce déficit de textes rend plus difficile pour le débiteur ou le tiers saisi de connaître les effets de cette voie d'exécution à l'égard de chacun, les droits et obligations qu'elle crée. Stéphane Rezek présente dans cet ouvrage une étude exhaustive, mais non limitative, des hypothèses dans lesquelles une notification d'avis à tiers détenteur peut avoir lieu, en analysant ses effets dans chacune des situations considérées.
En outre, deux sections de l'ouvrage sont consacrées aux règles procédurales que doivent impérativement respecter le débiteur et le tiers saisi pour contester l'avis à tiers détenteur. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens du droit (notaires, avocats, huissiers... ) et leur permet de mieux appréhender la situation dans laquelle ils se trouvent et celle de leurs clients suite à la réception d'un avis à tiers détenteur.
Cet ouvrage est également destiné à tous les universitaires (professeurs, étudiants... ) qui trouveront dans l'ouvrage des développements suscitant une réflexion juridique. Stéphane Rezek est titulaire d'un Diplôme supérieur de notariat.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !