par la notion de contrat à exécution successive, le temps est traditionnellement analysé comme une simple modalité d'exécution et, lorsque l'on parle de durée déterminée, on désigne en réalité les seules dates de naissance et d'extinction du contrat.
le temps " chronologique ", qui délimite l'aliénation du débiteur, est donc seul appréhendé. il est pourtant une autre dimension du temps, présente dans de nombreux contrats : le temps que l'on peut dénommer " chronométrique ", la quantité de temps nécessaire à la satisfaction du créancier. les services, par exemple, se mesurent " à la durée ", comme certaines marchandises au poids. c'est cette dualité du temps dans l'obligation que l'on propose de saisir.
pour cela, il convient de se tourner vers la face active de l'obligation : l'analyse porte alors sur le résultat promis au créancier, raison d'être de l'aliénation du débiteur. la notion de contrat à exécution successive peut être ainsi dépassée en distinguant le temps " dilatoire " et la durée " satisfactoire ". alors que le premier retarde la satisfaction du créancier et peut être ramené au terme suspensif, la durée satisfactoire correspond à la quotité de la prestation, de la même manière que le nombre de choses sur lesquelles porte la vente.
certes, des palliatifs à l'ignorance traditionnelle de la valeur satisfactoire de la durée ont été développés, tels que la théorie de la cause, l'interprétation du contrat, l'indivisibilité ou l'abus de droit. les solutions retenues restent cependant bridées par le caractère hétérogène de la technique, qui emprunte tantôt à la formation, tantôt à l'exécution du contrat. afin de restaurer la cohérence et la prévisibilité des solutions, il est proposé d'appliquer les dispositifs gouvernant l'objet de l'obligation.
tout spécialement, les articles 1129, alinéa 2 et 1134, alinéa 1er du code civil, peuvent guider la construction d'un équilibre entre le coût du temps pour le débiteur et sa valeur pour le créancier.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
