La cour de cassation

• Date de parution : 05/09/2006
• Editeur : Documentation Francaise
• EAN : 3303331952381
• Série : (-)
• Support : Livre numérique

• Nombre de pages : (-)
• Collection : LES ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE ; INTERNATIONAL
• Genre : Droit
• Thème : Droit pénal et Procédure pénale
• Prix littéraire(s) : (-)

L'ambition de cet ouvrage est de montrer, et démontrer, combien la perception de la Cour de cassation est éloignée de la réalité. Trop souvent perçue comme " une institution compassée, un décorum suranné, un certain mystère qu'elle ne dissipe pas... ", la plus haute juridiction de l'ordre... Voir plus

L'ambition de cet ouvrage est de montrer, et démontrer, combien la perception de la Cour de cassation est éloignée de la réalité. Trop souvent perçue comme " une institution compassée, un décorum suranné, un certain mystère qu'elle ne dissipe pas... ", la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire a opéré une mutation radicale de ses méthodes, transformé ses modes de fonctionnement, intégré rapidement les nouvelles technologies de l'information et de la communication, observé une transparence accrue et mieux accueilli le justiciable. Mais son ambition reste la même, constamment réaffirmée depuis deux siècles : juger précisément " à bon droit ", ne pas juger des affaires, mais veiller à la légalité des décisions rendues par d'autres juridictions et, donc, de renforcer l'État de droit.
L'auteur de l'étude, Jean-François Weber, est président de chambre à la Cour de cassation et membre du Conseil supérieur de la magistrature.