La causalité en droit pénal

• Date de parution : 05/12/2006
• Editeur : Universite De Poitiers
• EAN : 9782275027692
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : (-)
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit pénal et Procédure pénale
• Prix littéraire(s) : (-)

Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit pénal appelle une analyse de la causalité humaine.
Etant attaché au principe de responsabilité du fait personnel, tout jugement pénal apparaît en effet indissociable d'un questionnement de nature... Voir plus

Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit pénal appelle une analyse de la causalité humaine.
Etant attaché au principe de responsabilité du fait personnel, tout jugement pénal apparaît en effet indissociable d'un questionnement de nature causal, tant l'identification d'un lien matériel entre l'activité de l'agent et l'infraction constatée semble un préalable indispensable en la matière. Si la causalité est ainsi une composante de la responsabilité pénale, il s'agit néanmoins d'une composante à relativiser en ce qu'elle ne renvoie pas forcément à un rattachement causal certain.
L'indifférence marquée, tant par le législateur que par le juge, à l'égard de la production d'un résultat effectif, invite en effet à appréhender la causalité sous une forme parfois virtuelle, témoignant ainsi du polymorphisme de la notion en droit pénal. Derrière une étude systématique et technique de la causalité, c'est donc toute la richesse d'un raisonnement qui se dévoile, une manière de penser l'acte infractionnel.
Bien que soumis au principe de légalité, en ce qu'il participe à l'identification des comportements illicites, le raisonnement causal n'est pas pour autant une construction figée. Devant répondre aux exigences du social, et donc à la satisfaction d'intérêts contradictoires, le jugement de responsabilité impose en effet une modulation de la donnée causale. Celle-ci voit donc varier son importance par rapport aux autres composantes de la responsabilité, mais également sa définition même, illustrant en définitive tout le pragmatisme du raisonnement juridique.