Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
les garanties de passif sont au coeur de la vie des affaires.
comment pourrait-il en être autrement dès lors que la maîtrise des risques est impérative pour les parties à un acte de cession de titres. les recours légaux (garanties de la vente et vices du consentement) sont souvent insuffisants pour l'acquéreur lésé. la mise en place d'un système conventionnel peut s'imposer. mais comment se repérer dans la grande variété d'accords issus tout droit de la pratique ? et comment élaborer la convention la mieux adaptée ? comment formaliser le bon système de garantie ? quelle étendue lui donner ? comment mettre en oeuvre et exécuter la garantie ? quel contentieux peut en résulter ? quelles sont les incidences fiscales de l'exécution de la clause ? c'est à ces questions que répond notre nouvel ouvrage " garanties de passif - recours légaux et clauses de garantie ".
destiné aux dirigeants d'entreprise (acquéreurs ou vendeurs) et à leurs conseils, il donne accès à la jurisprudence essentielle (plus de 140 décisions reproduites). conçu dans un esprit résolument pratique, il est enrichi de modèles d'actes.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Il n'est pas trop tard pour les découvrir... ou les offrir !
Inspirée d’une histoire vraie, cette BD apporte des conseils et des solutions pour sortir de l'isolement
L’écrivain franco-vénézuélien Miguel Bonnefoy poursuit l’exploration fantasmagorique de sa mémoire familiale...
Des romans policiers à offrir ? Faites le plein de bonnes idées !