Essai d'une théorie générale des sûretés réelles

• Date de parution : 27/06/2023
• Editeur : Lgdj
• EAN : 9782275117966
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 804
• Collection : THESES
• Genre : Droit
• Thème : Droit civil et Procédure civile
• Prix littéraire(s) : (-)

La sûreté réelle vise à renforcer la confiance du prêteur : elle lui assure que, s'il n'est pas remboursé spontanément par l'emprunteur, il pourra facilement être payé en exerçant des droits spéciaux sur l'un des biens de son cocontractant. Deux techniques ayant pour but de favoriser cette... Voir plus

La sûreté réelle vise à renforcer la confiance du prêteur : elle lui assure que, s'il n'est pas remboursé spontanément par l'emprunteur, il pourra facilement être payé en exerçant des droits spéciaux sur l'un des biens de son cocontractant. Deux techniques ayant pour but de favoriser cette confiance coexistent actuellement : l'exclusivité, qui permet à un créancier unique de se faire rembourser, et la préférence, qui débouche sur un classement des différents créanciers, chacun étant payé en fonction de son rang. Elles sont donc incompatibles, et la présente étude entend défendre la préférence, seule à même d'aboutir à une conciliation des intérêts des personnes en présence et de favoriser le développement du crédit.

Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas