E droit rural est le droit d'un espace, c'est aussi le droit d'activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l'on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s'exercent à l'intérieur d'une réglementation dense, aux origines multiples et aux fréquentes réformes. Cela n'en facilite ni la connaissance ni la compréhension.
Le présent ouvrage se propose d'offrir un accès à la matière en présentant, dans un premier temps, les traits caractéristiques des activités agricoles.
Dans un deuxième et un troisième temps, il est consacré aux objectifs essentiels de la réglementation : organiser les activités agricoles et orienter la manière de produire. En particulier, ces objectifs se réalisent au travers des créations originales de la matière : le bail rural, les sociétés agricoles, les droits à paiement unique, les quotas, les droits de plantation, le tribunal paritaire des baux ruraux, l'aménagement foncier, les SAFER, le contrôle des structures, les aides, la créance de salaire différé. Toutes questions qui ne manqueront pas d'intéresser les juristes en général, et les praticiens, dont les notaires au premier chef, en particulier.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
