Droit fiscal (11e édition)

• Date de parution : 24/05/2010
• Editeur : Sirey
• EAN : 9782247087624
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 260
• Collection : AIDE-MEMOIRE
• Genre : Droit
• Thème : Droit fiscal
• Prix littéraire(s) : (-)

Cette nouvelle édition remaniée et actualisée en mai 2008 par des auteurs à la fois praticiens et enseignants, permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes fondamentaux) grâce à un texte résolument simple, concis et très structuré, des... Voir plus

Cette nouvelle édition remaniée et actualisée en mai 2008 par des auteurs à la fois praticiens et enseignants, permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes fondamentaux) grâce à un texte résolument simple, concis et très structuré, des remarques, des mises en garde, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas, des tableaux, un index des mots clés et un lexique des sigles. La première partie étudie l'impôt sur le revenu des personnes physiques. La deuxième partie est consacrée à l'imposition de la dépense et à la taxe sur la valeur ajoutée. La troisième partie a pour objet l'imposition sur le capital. La quatrième et dernière partie porte sur le contrôle et le contentieux de l'impôt.
SOMMAIRE :
En raison des très probables modifications liées aux élections du printemps (loi de finance rectificative), il n'est pas sur que le sommaire de l'édition précédente ci -après soit reconduit . 1) L'impôt sur le revenu des personnes physiques 2) L'imposition de la dépenseet la taxe sur la valeur ajoutée 3) L'imposition sur le capital 4) Contrôle et contentieux de l'impôt.