Cette étude porte sur les industries culturelles : le livre, le disque et le spectacle, le cinéma et la télévision, dont l'importance croissante pose des défis multiformes aux divers pays francophones. Elle est consacrée au cadre juridique de la production et de la circulation des produits culturels dans la francophonie. Les chercheurs ont voulu identifier les convergences et les divergences se manifestant dans les régimes juridiques nationaux, cerner les entraves et proposer des mesures propres à favoriser une meilleure circulation des produits culturels entre pays de la francophonie. Cette étude a été menée par l'institut québécois de recherche sur la culture (IQRC) pour le compte de l'Agence de coopération culturelle et technique (ACCT), en collaboration avec le Réseau francophone de recherche sur le droit et les politiques culturelles composé des instituts universitaires et des centres de recherche suivants : Faculté de droit et de science politique de l'Université de Ouagadougou, Faculté de droit de l'Université du Burundi, Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal, Institut de recherches comparatives sur les institutions et le droit, équipe " Droit des systèmes d'information et de communication ", du CNRS à Ivry, Centre d'études et de recherches pluridisciplinaires en droit, économie, sociologie de l'Université libre de Bruxelles, Centre de recherches informatique et droit des Facultés Notre-Dame de la Paix de Namur, Bureau d'expertises, d'études, de recherches et de réalisations en communication, Yaoundé.
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