Le CCAG-Travaux fixe les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants.
Cependant, sa structure est complexe et sa rédaction parfois elliptique. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles qui le composent fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur des sujets connexes (garanties, régime de responsabilités, loi MOP, etc.) dans les commentaires offrent un éclairage utile pour permettre de répondre efficacement à tout incident survenu durant l'exécution des travaux.
En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, et accompagné du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative la plus récente. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notification des éléments du marché, pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux pour exécuter les marchés en toute sécurité.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
A gagner : des exemplaires de cette BD jeunesse sur fond de légendes celtiques !
L'autrice coréenne nous raconte l'histoire de son pays à travers l’opposition et l’attirance de deux jeunes adolescents que tout oppose
Mêlant la folie à l’amour, l’auteur nous offre le portrait saisissant d’une « femme étrange » bousculant les normes binaires de l’identité sexuelle
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
