CCAG travaux commenté (2e édition)

• Date de parution : 04/12/2013
• Editeur : Le Moniteur
• EAN : 9782281129557
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 450
• Collection : CODE LE MONITEUR
• Genre : Droit
• Thème : Droit public, Droit administratif
• Prix littéraire(s) : (-)

Issu de l'arrêté du 8 septembre 2009, le nouveau Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux.
Le CCAG-Travaux de 2009 remplace un texte vieux de 30... Voir plus

Issu de l'arrêté du 8 septembre 2009, le nouveau Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux.
Le CCAG-Travaux de 2009 remplace un texte vieux de 30 ans. Son importance est telle que le ministère des Finances insiste pour que le nouveau texte soit utilisé dans tous les marchés publics de travaux.
Il est fondamental en matière de marchés publics puisqu'il organise les relations entre tous les intervenants lors de l'exécution du contrat.
Cette nouvelle édition à jour de la dernière jurisprudence et des textes officiels les plus récents reprend la formule qui a fait le succès du Code commenté des marchés publics.
Les commentaires des auteurs guident et éclairent le lecteur au travers des 50 articles du CCAG.
Ainsi, chaque article est analysé au moyen de son environnement juridique (textes associés et jurisprudence) correspondant et d'un commentaire pratique.
De nombreux tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de passation des marchés publics.
Une table de concordance (ancien/nouveau CCAG) et une table de jurisprudence en font un outil exhaustif, pratique et aisé à manipuler.